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1. Objet du Site et Absence d'Activités Commerciales

Le présent site web a pour objet exclusif d'assurer l'information du public, des familles d'élèves, des partenaires institutionnels et des membres bénévoles quant aux activités sportives, éducatives et citoyennes déployées par l'Association Sportive du Collège de l'Arche du Lude.

Aucun produit, marchandise ou service rémunéré n'est vendu sur ce site. L'association n'exerce aucune activité commerciale directe ou indirecte. L'accès à l'ensemble des fonctionnalités et contenus informatifs est entièrement gratuit et libre d'accès.

2. Propriété Intellectuelle et Licence Open Education

L'ensemble des contenus rédigés, fiches pédagogiques, comptes-rendus d'activités et guides de formation des Jeunes Officiels publiés sur ce site sont mis à disposition sous licence d'utilité publique. Toute reproduction à des fins éducatives, associatives ou d'information citoyenne est librement autorisée, sous réserve d'en mentionner la source : Association Sportive du Collège de l'Arche du Lude (RNA W372002174).

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3. Limitation de Responsabilité

L'association s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs matérielles ou omissions involontaires dans le calendrier des compétitions UNSS révisé par les instances régionales.